Intervenant lors d'un séminaire international consacré à la lutte contre la contrefaçon, Mme Hakimi a précisé que les produits saisis étaient constitués principalement de logos (36,1 %), de dentifrices (33,4 %), de vêtements (20,1 %) et de chaussures de sport (6,1 %). La majorité de ces articles proviennent de Chine et de Turquie, a-t-elle ajouté.

En comparaison, les Douanes n'avaient enregistré en 2024 que 83.648 produits saisis pour suspicion de contrefaçon, essentiellement des tiges de chaussures de sport (66 %), des tenues pour enfants (13 %) et des pièces de rechange (13 %), provenant également de Chine et de Turquie.

Ces opérations ont été menées à la fois sur demande des titulaires de droits et marques et à l'initiative des services douaniers. Durant les trois premiers trimestres 2025, 29 demandes d'intervention ont été enregistrées, donnant lieu à 28 alertes, selon la responsable.

Depuis la mise en place du système spécifique de saisie des produits contrefaits en 2007, près de 15 millions d'articles ont été interceptés, a rappelé Mme Hakimi, précisant que 778 demandes d'intervention avaient été déposées à ce jour, entraînant 584 alertes.

Elle a souligné le rôle central des Douanes dans la lutte contre la contrefaçon aux frontières, sur la base d'un cadre juridique précis reposant sur des modalités d'intervention rigoureuses. Les marchandises contrefaites portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle sont interdites à l'importation comme à l'exportation, conformément aux dispositions du Code des Douanes et de l'arrêté ministériel du 15 juillet 2002, qui encadre les procédures et délais de rétention des marchandises.

Hakimi a également insisté sur la nécessité de renforcer la coopération et l'échange d'informations entre institutions, ainsi que sur l'importance de la sensibilisation et de l'amélioration du cadre juridique.

De son côté, Toufik Bouzina, chargé des litiges à l'Institut national algérien de la propriété industrielle (INAPI), a présenté les statistiques relatives aux contentieux civils liés à la contrefaçon de marques, dessins et modèles, brevets et concurrence déloyale. En 2024, l'INAPI a enregistré 78 litiges, contre 59 en 2023.

Concernant les demandes d'information reçues en 2024, l'Institut a traité 233 requêtes émanant principalement de la Direction générale de la Sûreté nationale (158), de la Gendarmerie nationale (132), des Douanes (48) et de directions du commerce (2), en légère baisse par rapport à 2023 (247 demandes).

Bouzina a par ailleurs évoqué les défis posés par l'ère numérique et l'intelligence artificielle, notant que ces technologies facilitent la prolifération des contrefaçons en ligne et compliquent la traçabilité des infractions au-delà des frontières numériques. Il a souligné qu'un flou juridique persiste quant aux responsabilités liées aux créations générées par l'IA.

Les intervenants au séminaire ont mis en garde contre les risques économiques et sociétaux de la contrefaçon, qui causent des pertes financières à l'Etat et aux entreprises, mettent en danger la santé des consommateurs et alimentent l'économie informelle ainsi que les réseaux criminels.

Organisé sous le thème "Dangers et solutions dans la lutte anti-contrefaçon" par le cabinet MAP de conseils juridiques et INOV EXPORT, l'événement a réuni des responsables d'organismes publics, des institutions internationales, des entreprises, ainsi que des experts nationaux et étrangers.

Les travaux ont porté sur plusieurs thématiques clés, notamment la coopération public-privé, la propriété intellectuelle à l'ère des technologies émergentes, et l'usage de la technologie au service de la protection des marques et de la régulation.

Contrefaçon

Plus de 385.000 articles saisis par les Douanes à fin septembre