ALGER-Le président du Conseil de la Nation par intérim, Salah Goudjil a mis en avant jeudi à Alger l'importance du référendum sur la Constitution prévu le 1e novembre, le qualifiant d"'étape charnière" dans l'histoire de l'Algérie.

ALGER - Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi, le projet de loi relatif à l'ordonnance modifiant et complétant le Code de procédure pénale.

ALGER- Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, jeudi, le projet de loi portant approbation de l'Ordonnance modifiant et complétant la loi relative à la santé. Le vote s'est déroulé sans débats, lors d'une séance plénière présidée par le Président par intérim du Conseil de la Nation, Salah Goudjil, après la présentation du texte de loi par le ministre de l'Industrie pharmaceutique, Lotfi Benbahmed, en présence de la ministre des Relations avec le Parlement, Besma Azouar.

ALGER - Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, jeudi, le projet de loi relatif à la prévention et à la lutte contre les bandes de quartiers.

ALGER - Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, jeudi, le projet de loi relatif à l'ordonnance modifiant et complétant le code pénal portant protection pénale du personnel de la santé.

ALGER- La commission des Affaires étrangères, la Coopération internationale et la communauté nationale à l'étranger au Conseil de la Nation, a tenu mardi une réunion consacrée à l'étude du texte de loi portant approbation de l'accord de création de la zone de libre-échange continentale africaine, signé à Kigali le 21 mars 2018, indique un communiqué du Conseil.

ALGER - Le ministre de la Justice, Garde des sceaux, Belkacem Zeghmati a présenté mardi devant la commission compétente du Conseil de la nation, le projet de loi relatif à la prévention et à la lutte contre les bandes de quartiers.

ALGER - Le ministre de la Justice, Garde des sceaux, Belkacem Zeghmati, a présenté mardi devant la commission compétente du Conseil de la nation, le projet de loi relatif à l'ordonnance modifiant et complétant le code pénal portant protection pénale du personnel de la santé.

ALGER - Le ministre de la Justice, Garde des sceaux, Belkacem Zeghmati a présenté mardi devant la commission compétente du Conseil de la nation, le projet de loi relatif à l'ordonnance modifiant et complétant le Code de procédure pénale.

ALGER- Le bureau du Conseil de la Nation (CN) a tenu lundi une réunion élargie aux présidents des groupes parlementaires et au questeur parlementaire, consacrée à l'examen de l'ordre du jour des travaux du Conseil pour la période allant du 29 septembre au 1 octobre 2020, indique un communiqué du Conseil de la Nation.