Un non-lieu pour le président et des membres de l’APC de Laghouat
mardi, 19 janvier 2021 11:10LAGHOUAT - Le tribunal d’Ain-Madhi (wilaya de Laghouat) a décidé mardi d’un non-lieu à l’encontre du président et de quatre membres de l’Assemblée populaire communale (APC) du chef-lieu de wilaya ainsi que du secrétaire général par intérim de la commune, a-t-on appris de source judiciaire.
Cour des Comptes : les communes doivent s'éveiller à la maîtrise de la fiscalité relevant de leur attribution
mercredi, 30 décembre 2020 15:40ALGER - Les communes doivent s’éveiller à la maitrise de l’assiette des droits et taxes qui relèvent de leur stricte attribution et non de l’Etat ou de ses démembrements, a indiqué mercredi à Alger le président de la Cour des Comptes, Abdelkader Benmaarouf.
Suspension du président et de membres de l’APC de Laghouat à titre conservatoire pour poursuites judiciaires
jeudi, 24 décembre 2020 17:14LAGHOUAT- Le président de l’Assemblée populaire communale (APC) de Laghouat et des membres de la même APC font l’objet d’une mesure de suspension temporaire, à titre conservatoire, pour raisons de poursuites judiciaires, a-t-on appris jeudi des services de la wilaya.
Laghouat: installation du nouveau P/APC d’Aflou
dimanche, 06 décembre 2020 15:35LAGHOUAT - Le nouveau président de l’Assemblée populaire communale d’Aflou (110 km Nord de Laghouat), Noui Benyoucef, a été installé dimanche dans es nouvelles fonctions par les autorités de la wilaya de Laghouat.
Projets en Zones d'ombre : fin de fonction des chefs de Daïras et suspension des P/APC
mardi, 11 août 2020 22:48ALGER- Le Président de la République, Abdelmadjid Tebboune a signé des décrets portant fin de fonctions de plusieurs de chefs de Daïras et suspension pour enquête de nombre de présidents d'Assemblée populaire communale (P/APC) pour non réalisation de projets tracés en Zones d'ombre, a rapporté mardi soir la Télévision algérienne.
Khenchela : le P-APC de Kais suspendu de ses fonctions pour une affaire de corruption
jeudi, 18 juin 2020 15:11KHENCHELA- Le wali de Khenchela, Ali Bouzidi, a procédé à la suspension, à titre conservatoire, du président de l’Assemblée populaire communale (APC) de Kais pour son implication présumée dans une affaire de corruption, a-t-on appris jeudi des services de la wilaya.
APN: La réduction des augmentations des taxes sur les véhicules légers approuvée par la Commission des Finances
samedi, 30 mai 2020 18:51ALGER- La Commission des Finances de l'Assemblée populaire nationale (APN) a approuvé un amendement dans le projet de Loi de finances complémentaire pour l'année 2020 (PLFC 2020) portant réduction des augmentations des taxes sur les véhicules touristiques légers, a appris l'APS auprès de ladite Commission.
Le président de l'APC de Béchar et trois autres élus suspendus en raison de poursuites judiciaires
mardi, 19 mai 2020 15:35BECHAR - Le wali de Bechar, Ahmed Mebarki, a suspendu mardi le président de l'Assemblée populaire communale (P-APC) de Béchar ainsi que trois (3) élus de la même assemblée, lesquels font l'objet de poursuites judicaires, a-t-on appris auprès du cabinet de la wilaya.
Souk Ahras-Corruption: le président de l’APC d’Ouled Driss relevé de ses fonctions
jeudi, 13 février 2020 11:06SOUK AHRAS - Le président de l'Assemblée populaire communale (APC) d'Ouled Driss (Souk Ahras) a été relevé de ses fonctions sur décision du wali, Lounès Bouzegza, en raison de son implication dans des affaires de corruption, a affirmé jeudi la responsable de la communication de la wilaya, Inel Laib.
Le président de l’APC de Skikda, son prédécesseur et un entrepreneur placés sous mandat de dépôt
jeudi, 06 février 2020 10:33SKIKDA- Le juge d’instruction près le tribunal de Azzaba (Est de Skikda) a ordonné, mercredi soir, de placer le président de l’assemblée populaire communale de Skikda (B.M.), son prédécesseur (T.K) et un entrepreneur sous mandat de dépôt pour des faits de corruption, a-t-on appris de source judiciaire.