ALGER - Le Bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) s'est réuni, dimanche, sous la présidence de Slimane Chenine, président de l'APN, pour examiner les amendements proposés au projet de loi fixant les missions, la composition et l'organisation du Conseil national de la Recherche scientifique et des technologies, a indiqué un communiqué de l'Assemblée.

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ALGER - L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra, lundi, ses travaux en séance plénière consacrée au vote de six projets de loi, indique dimanche un communiqué de l'APN.

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ALGER - La majorité des membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) réunis dimanche en plénière sous le présidence de Slimane Chenine, pour l'examen du projet de loi modifiant et complétant la loi relative à l'organisation territoriale, ont salué la création de 10 nouvelles wilayas dans le sud du pays, affirmant que ce projet "concrétise réellement le  rapprochement de l'administration du citoyen".

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ALGER - Le ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, Tayeb Bouzid a présenté, mardi, devant les membres de la commission de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et des affaires religieuses de l'Assemblée populaire nationale (APN), deux projets de loi relatifs à la recherche scientifique.

ALGER - Le ministre des Travaux publics et des Transports, Mustapha Kouraba, a présenté mardi, devant la Commission des transports, des transmissions et des télécommunications de l'Assemblée populaire nationale (APN), lors d'une réunion présidée par Belkacem Latraoui, le projet de loi modifiant la loi portant orientation et organisation du transport terrestre, a indiqué un communiqué de la chambre basse du Parlement.

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ALGER - Le ministre des Relations avec le Parlement, Fethi Khouil a présenté, mardi devant la Commission des Affaires juridiques et administratives du Conseil de la Nation (CN), le projet de loi complétant l'ordonnance 06-02 portant statut général des personnels militaires visant à soumettre à l'obligation de réserve le militaire remis à la vie civile et à lui interdire l'exercice de toute activité politique ou candidature à une fonction politique élective pendant 5 ans.

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ALGER - Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, jeudi, le projet de loi complétant l'ordonnance 06-02 portant statut général des personnels militaires.

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ALGER - La Commission des affaires juridiques et administratives et des libertés de l'Assemblée populaire nationale (APN) s'est réunie mercredi à l'effet d'élaborer deux rapports complémentaires relatifs au projet de loi modifiant l'ordonnance 66-155 portant Code de procédure pénale et le projet de loi complétant l'ordonnance 06-02 portant Statut général des personnels militaires, indique un communiqué de l'APN.

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ALGER - L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra, mardi, ses travaux en séance plénière, consacrée au débat du projet de loi organique modifiant la Loi organique 18-15 du 2 septembre 2018 relative aux lois de Finances, a indiqué, lundi, un communiqué de l'assemblée.

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ALGER- Le Projet de loi sur les hydrocarbures, adopté en octobre dernier par le Conseil des ministres, sera débattu mardi en plénière par l'Assemblée populaire nationale (APN).

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