Conseil de la Nation: reprise des travaux en séances plénières le 24 novembre

Publié le : lundi, 18 novembre 2019 10:14   Lu : 11 fois

ALGER - Le Conseil de la Nation reprendra ses travaux en séances plénières, à partir de dimanche 24 novembre, par la présentation du Projet de loi de finances 2020 (PLF 2020), suivis, lundi le 25 du même mois, du débat du projet de Loi suscité, puis de la présentation et du débat du Projet de loi organique modifiant et complétant la loi organique relative aux lois de finances, a indiqué dimanche un communiqué de la Chambre haute du Parlement.

L'ordre du jour a été arrêté lors d'une réunion du bureau du Conseil de la Nation élargie au contrôleur parlementaire et aux présidents des groupes parlementaires, présidée par le président par intérim du Conseil de la Nation, Salah Goudjil, en vue d'examiner le projet de programmation des travaux législatifs du Conseil de la Nation pour la période allant du 24 au 28 novembre 2019, présenter et débattre du projet de budget du Conseil de la nation pour l'année 2020, a précisé la même source.

Ainsi, il a été décidé, lors de cette réunion, de la reprise des plénières du Conseil de la nation, dès dimanche le 24 novembre, par la présentation du Projet de loi portant Loi de finances de l'année 2020, d'autant que les travaux se poursuivront lundi le 25 du même mois (matin) et seront suivis dans l'après-midi, par la présentation et le débat du Projet de loi organique modifiant et complétant la Loi organique N18-15 du 2 septembre 2018 relative aux Lois de finances, précise le communiqué.

Quant à la séance de mardi, 26 novembre, elle sera consacrée à la présentation et au débat du Projet de loi régissant les activités des hydrocarbures, alors que le mercredi  27 novembre, il sera procédé à la présentation et au débat du Projet de loi modifiant l'ordonnance N  66-155 du 8 juin 1966, portant Code de procédure pénale, suivi dans l'après-midi, de la présentation et du débat du Projet de loi complétant l'ordonnance N 06-02 du 29 Mouharam 1427 de l'Hégire correspondant au 28 février 2006, portant Statut général des personnels militaires, lit-t-on dans le communiqué qui ajoute que les cinq projets de loi susmentionnés seront soumis à adoption lors d'une séance générale qui sera tenue le 28 novembre (au matin).

A ce propos, le président par intérim du Conseil de la Nation a adressé une allocution, aux membres du Bureau, aux présidents des groupes parlementaires ainsi qu'au contrôleur parlementaire, et à travers lesquels, les membres de la Chambre haute du Parlement, appelant à "saisir l'opportunité du débat de ces textes juridiques, en vue de hisser le niveau de responsabilité politique, conformément aux défis qu'impose la conjoncture nationale et internationale.".

Lors de cette réunion, il a été également procédé à la présentation et au débat du projet de budget du Conseil de la Nation pour l'année 2020, et ce après avoir entendu l'exposé présenté par Mohamed Drissi Dada, Secrétaire général du Conseil de la Nation, autour du projet de budget.

Les membres du Bureau ont pris acte de l'opération d'adoption qui se fera, en plénière, dimanche le 24 novembre 2019, concernant la désignation de Louisa Chachoua, vice-présidente du Conseil de la Nation, conclut la même source.

Conseil de la Nation: reprise des travaux en séances plénières le 24 novembre
  Publié le : lundi, 18 novembre 2019 10:14     Catégorie : Algérie     Lu : 11 foi (s)   Partagez